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Permis de construire à Tarcenay-Foucherans (25620) - 108 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02555821N0017 délivré le 2021/10/28 à TARCENAY-FOUCHERANS autorise une construction neuve pour un programme de 108 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par RESIDENCIEL, le programme résidentiel autorise la construction de 108 m² sur RUE DU CHATEAU D EAU. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 28 octobre 2021 par la commune de TARCENAY-FOUCHERANS. Implanté RUE DU CHATEAU D EAU, à Tarcenay-Foucherans (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de FOUCHERANS.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RESIDENCIEL.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 317 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 108 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 108 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

TARCENAY-FOUCHERANS compte 1 508 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU CHATEAU D EAU, Tarcenay-Foucherans (25620).

Références cadastrales : AB, 36.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RESIDENCIEL (SIREN 529639890, SIRET 52963989000019, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité GEZIER ET FONTENELAY (70700)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 108 m² · Variation nette totale : 108 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²108 m²0 m²0 m²0 m²108 m²108 m²
Total0 m²108 m²0 m²0 m²0 m²108 m²108 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée108 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)108 m²
Superficie du terrain317 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite108 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02555821N0017
  • Code commune INSEE : 25558 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tarcenay-Foucherans (25620). Les travaux prévoient la création de 108 m²; la surface après travaux atteint 108 m². Le terrain couvre 317 m².

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