Permis de construire à Tarcenay (25620) - 43 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016
Le permis n°02555816N0012 délivré le 2016/07/18 à TARCENAY autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 382 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 382 m² sur SOUS VELLES. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 18 juillet 2016 par la commune de TARCENAY. Implanté SOUS VELLES, à Tarcenay (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par sci de particuliers.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 798 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 382 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 43 m² d’habitation et 339 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 382 m².
TARCENAY compte 1 508 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : SOUS VELLES, Tarcenay (25620).
Références cadastrales : ZN, 287, ZN, 291.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI de particuliers. Localité du demandeur : TARCENAY (25620).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 382 m² · Variation nette totale : 382 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 43 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 43 m² | 43 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 339 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 339 m² | 339 m² |
| Total | 0 m² | 382 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 382 m² | 382 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 382 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 382 m² |
| Superficie du terrain | 1 798 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 novembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 15 juillet 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02555816N0012
- Code commune INSEE : 25558 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tarcenay (25620). Les travaux prévoient la création de 382 m²; la surface après travaux atteint 382 m². Le terrain couvre 1 798 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Tarcenay-Foucherans (25620)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue de la Procession - extension de surface sans transformation - 677 m² Habitation
- 2025 - Rue de Bonnevaux - nouvelle construction - 186 m² Habitation
- 2025 - Chemin de Creveret - transformation avec extension de surface - 304 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Route de Merey - transformation sans extension ni diminution de surface - 72 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - RUE DU PRALOT - nouvelle construction - 87 m² Habitation
- 2024 - RUE DU PRALOT - nouvelle construction - 87 m² Habitation
- 2024 - Rue des Grands Vergers - nouvelle construction - 70 m² Habitation
- 2024 - RUE DE LA POSTE - transformation avec diminution de surface - 720 m² Hébergement hôtelier