Permis de construire à Tarcenay (25620) - 104 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02555816N0010 délivré le 2016/07/18 à TARCENAY autorise une transformation sans extension pour un programme de 104 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (208 m²). Déposé au printemps 2016, autorisé le 18 juillet 2016 par la commune de TARCENAY. Implanté 1 ES NARGILLA, à Tarcenay (25620), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 517 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (104 m² issues de transformation, 104 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 104 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
TARCENAY compte 1 508 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 ES NARGILLA, Tarcenay (25620).
Références cadastrales : ZE, 114.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : TARCENAY (25620).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 104 m² · Surface après travaux (totale) : 104 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 104 m² | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Total | 104 m² | 0 m² | 104 m² | 0 m² | 104 m² | 104 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | ||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 104 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 104 m² |
| Superficie du terrain | 1 517 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 août 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02555816N0010
- Code commune INSEE : 25558 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tarcenay (25620). Les travaux prévoient des transformations pour 208 m²; la surface après travaux atteint 104 m². Le terrain couvre 1 517 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Tarcenay-Foucherans (25620)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Rue de la Procession - extension de surface sans transformation - 677 m² Habitation
- 2025 - Rue de Bonnevaux - nouvelle construction - 186 m² Habitation
- 2025 - Chemin de Creveret - transformation avec extension de surface - 304 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Route de Merey - transformation sans extension ni diminution de surface - 72 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - RUE DU PRALOT - nouvelle construction - 87 m² Habitation
- 2024 - RUE DU PRALOT - nouvelle construction - 87 m² Habitation
- 2024 - Rue des Grands Vergers - nouvelle construction - 70 m² Habitation
- 2024 - RUE DE LA POSTE - transformation avec diminution de surface - 720 m² Hébergement hôtelier