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Auvergne-Rhône-Alpes
Rhône (69)
Tarare
Détail PC 0692431300026
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PC logements
nouvelle construction Architecte: oui
Le permis n°0692431300026 délivré le 2013/11/21 à TARARE autorise une construction neuve pour un programme de 3 185 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par SPIRIT IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 3 185 m² sur BD GARIBALDI. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 21 novembre 2013 par la commune de TARARE. Implanté BD GARIBALDI, à Tarare (69170), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SPIRIT IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 52 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 3 185 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 185 m² .
TARARE compte 10 428 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : BD GARIBALDI, Tarare (69170).
Références cadastrales : AV, 300, AV, 301.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage SPIRIT IMMOBILIER (SIREN 435369277, SIRET 43536927700031, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité lyon (69006)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 185 m² · Variation nette totale : 3 185 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 3 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 185 m² 3 185 m² Total 0 m² 3 185 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 185 m² 3 185 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 52 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 52
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 52 Surface créée 3 185 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 3 185 m² Superficie du terrain 0 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée non rempli Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 3 185 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2013/11/21
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 novembre 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 0692431300026 Code commune INSEE : 69243 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2013 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Tarare (69170). Les travaux prévoient la création de 3 185 m²; la surface après travaux atteint 3 185 m². Le terrain couvre 0 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Rhône
Code de la commune du lieu des travaux
69243
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0692431300026
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-11-21
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-11-12
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SPIRIT IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
435369277
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
43536927700031
Code postal du demandeur
69006
Localité du demandeur
lyon
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
BD
Libellé de la voie du terrain
GARIBALDI
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
TARARE
Code postal du terrain
69170
sec_cadastre1
AV
num_cadastre1
300
sec_cadastre2
AV
num_cadastre2
301
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
52
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
52
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
52
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
0
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
3185
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
3185
Tableau des données brutes de l'autorisation.