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Permis de construire à Le Syndicat (88120) - 189 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08846215P0001 délivré le 2015/07/28 à Le Syndicat autorise une construction neuve pour un programme de 189 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI BOIS DU BELIER, le programme résidentiel autorise la construction de 189 m² sur RTE DE PECCAVILLERS. Déposé au printemps 2015, autorisé le 28 juillet 2015 par la commune de Le Syndicat. Implanté RTE DE PECCAVILLERS, à Le Syndicat (88120), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de AU CHASAL.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI BOIS DU BELIER.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 5 955 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 189 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 189 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Le Syndicat compte 1 876 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE DE PECCAVILLERS, Le Syndicat (88120).

Références cadastrales : AM, 682, AM, 364, AM, 342.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI BOIS DU BELIER (SIREN 807584834, SIRET 80758483400012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Le Syndicat (88120)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 189 m² · Variation nette totale : 189 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²189 m²0 m²0 m²0 m²189 m²189 m²
Total0 m²189 m²0 m²0 m²0 m²189 m²189 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée189 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)189 m²
Superficie du terrain5 955 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite189 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2015/07/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08846215P0001
  • Code commune INSEE : 88462 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Le Syndicat (88120). Les travaux prévoient la création de 189 m²; la surface après travaux atteint 189 m². Le terrain couvre 5 955 m².

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