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Autorisation d’urbanisme PC n°02634521M0041 à Suze-la-Rousse (26790) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02634521M0041). Le projet est situé au 158 Chemin de la Parpeilla à Suze-la-Rousse (26790). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 17 février 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 février 2022, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 052 m². La surface de plancher créée atteint 39 m². Le projet convertit 20 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 59 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 158 Chemin de la Parpeilla, Suze-la-Rousse (26790).

Références cadastrales : AL, 522, AL, 523.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES TEMPS (SIREN 901980581, SIRET 90198058100010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Suze-la-Rousse (26790)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 59 m² · Variation nette totale : 39 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation20 m²39 m²20 m²0 m²20 m²39 m²59 m²
Total20 m²39 m²20 m²0 m²20 m²39 m²59 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée39 m²
Surface transformée20 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)59 m²
Superficie du terrain1 052 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite59 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/02/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02634521M0041
  • Code commune INSEE : 26345 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Suze-la-Rousse (26790). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 39 m², 20 m² et parcelle de 1 052 m².