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Autorisation d’urbanisme PC n°04230422M0033 à SURY-LE-COMTAL (42450) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04230422M0033). Le projet est situé au 2 RUE GAMBETTA à SURY-LE-COMTAL (42450). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 9 février 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 février 2023, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 3 233 m². La surface de plancher créée atteint 159 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 827 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 2 RUE GAMBETTA, SURY-LE-COMTAL (42450).

Références cadastrales : AY, 753, AY, 757, AY, 804.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COISSOU (SIREN 917779019, SIRET 91777901900012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité VEAUCHE (42340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 827 m² · Variation nette totale : 159 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation214 m²159 m²454 m²0 m²0 m²613 m²827 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²454 m²-454 m²-454 m²
Autres locaux non résidentiels454 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²454 m²
Total668 m²159 m²454 m²0 m²454 m²159 m²827 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés6
Surface créée159 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)827 m²
Superficie du terrain3 233 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04230422M0033
  • Code commune INSEE : 42304 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SURY-LE-COMTAL (42450). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 159 m², 0 m² et parcelle de 3 233 m².