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Autorisation d’urbanisme PC n°04230415M0031 à SURY LE COMTAL (42450) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04230415M0031). Le projet est situé au 64 RUE DU ONZE NOVEMBRE à SURY LE COMTAL (42450). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 novembre 2015, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 271 m². La surface de plancher créée atteint 90 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 300 m².

Localisation du projet

Adresse : 64 RUE DU ONZE NOVEMBRE, SURY LE COMTAL (42450).

Références cadastrales : BE, 166, BE, 167, BE, 178.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SURY LE COMTAL (42450).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 300 m² · Variation nette totale : 90 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation210 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²300 m²
Total210 m²90 m²0 m²0 m²0 m²90 m²300 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces1
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée90 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)300 m²
Superficie du terrain1 271 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite300 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/11/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04230415M0031
  • Code commune INSEE : 42304 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SURY LE COMTAL (42450). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 90 m², 0 m² et parcelle de 1 271 m².