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Autorisation d’urbanisme PC n°04230413M0015 à Sury-le-Comtal (42450) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04230413M0015). Le projet est situé au 13 CHEM Rural de la grande plaine à Sury-le-Comtal (42450). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 juillet 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 juillet 2013, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 383 m². La surface de plancher créée atteint 374 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 374 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 13 CHEM Rural de la grande plaine, Sury-le-Comtal (42450).

Références cadastrales : BH, 73.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE POUR LA DIVERSITE DE L'HABITAT (SIREN 404402653, SIRET 40440265300012, APE 41.20B, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Saint- tienne (42000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 374 m² · Variation nette totale : 374 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²374 m²0 m²0 m²0 m²374 m²374 m²
Total0 m²374 m²0 m²0 m²0 m²374 m²374 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée374 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)374 m²
Superficie du terrain2 383 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite374 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 décembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04230413M0015
  • Code commune INSEE : 42304 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Sury-le-Comtal (42450). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 374 m², 0 m² et parcelle de 2 383 m².