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Autorisation d’urbanisme PC n°0920731710062 à SURESNES !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0920731710062). Le projet est situé au 10 RUE DES PUITS à SURESNES. Le projet se situe dans le département Hauts-de-Seine, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 16 avril 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 16 avril 2018, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 220 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 238 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 238 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 10 RUE DES PUITS, SURESNES.

Références cadastrales : L, 96.

Région : Île-de-France • Département : Hauts-de-Seine.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV L'EVEREST (SIREN 813938420, SIRET 81393842000011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75007)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 238 m² · Variation nette totale : 168 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation70 m²238 m²0 m²70 m²0 m²168 m²238 m²
Total70 m²238 m²0 m²70 m²0 m²168 m²238 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
4 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés1
Surface créée238 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée70 m²
Surface après travaux (totale)238 m²
Superficie du terrain220 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite238 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/04/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0920731710062
  • Code commune INSEE : 92073 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 avril 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SURESNES. Les principaux éléments portent sur 2 logements, 238 m², 0 m² et parcelle de 220 m².