Permis de construire à Sulniac (56250) - 278 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05624724Y0006 délivré le 2024/03/18 à SULNIAC autorise une construction neuve pour un programme de 278 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV LE CHEVREFEUILLE, le programme résidentiel autorise la construction de 278 m² sur ROUTE DES VALLONS. Déposé en hiver 2024, autorisé le 18 mars 2024 par la commune de SULNIAC. Implanté ROUTE DES VALLONS, à Sulniac (56250), dans le département d’Morbihan, en Bretagne, dans le secteur de Lotissement ""Chevrefeuilles"" - Lot n_1.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE CHEVREFEUILLE.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 7 159 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 278 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 278 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
SULNIAC compte 3 829 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCCV LE CHEVREFEUILLE (SIREN 977533470, SIRET 97753347000018, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NANTES (44300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 278 m² · Variation nette totale : 278 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
278 m²
0 m²
0 m²
0 m²
278 m²
278 m²
Total
0 m²
278 m²
0 m²
0 m²
0 m²
278 m²
278 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Individuel groupé
3
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
278 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
278 m²
Superficie du terrain
7 159 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite278 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/03/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 septembre 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sulniac (56250). Les travaux prévoient la création de 278 m²; la surface après travaux atteint 278 m². Le terrain couvre 7 159 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sulniac (56250)
Autres permis de construire de logements dans la commune
