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Autorisation d’urbanisme PC n°01309620W0015 à LES STES MARIES DE LA MER (13460) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01309620W0015). Le projet est situé au 1 RUE LOUIS PASTEUR à LES STES MARIES DE LA MER (13460). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 22 septembre 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 septembre 2020, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 542 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 269 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 269 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE LOUIS PASTEUR, LES STES MARIES DE LA MER (13460).

Références cadastrales : CH, 151.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ASSOCIATION DIOCESAINE D'AIX (SIREN 782687586, SIRET 78268758600027, APE 94.91Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AIX EN PROVENCE (13625)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 269 m² · Variation nette totale : 179 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation90 m²100 m²0 m²90 m²0 m²10 m²100 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²169 m²0 m²0 m²0 m²169 m²169 m²
Total90 m²269 m²0 m²90 m²0 m²179 m²269 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée269 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée90 m²
Surface après travaux (totale)269 m²
Superficie du terrain542 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite169 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2020/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01309620W0015
  • Code commune INSEE : 13096 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES STES MARIES DE LA MER (13460). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 269 m², 0 m² et parcelle de 542 m².