← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saintes-Maries-de-la-Mer

Autorisation d’urbanisme PC n°01309615W0002 à LES STES MARIES DE LA MER (13460) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01309615W0002). Le projet est situé au 310 HAMEAU DES CABANES DE CAMB à LES STES MARIES DE LA MER (13460). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 17 juin 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 17 juin 2015, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 452 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 555 m².

Localisation du projet

Adresse : 310 HAMEAU DES CABANES DE CAMB, LES STES MARIES DE LA MER (13460).

Références cadastrales : AM, 140.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MANDUEL (30129).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 555 m² · Variation nette totale : -47 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation301 m²0 m²254 m²0 m²0 m²254 m²555 m²
Commerce0 m²0 m²0 m²0 m²254 m²-254 m²-254 m²
Autres locaux non résidentiels301 m²0 m²0 m²47 m²0 m²-47 m²254 m²
Total602 m²0 m²254 m²47 m²254 m²-47 m²555 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)555 m²
Superficie du terrain452 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/06/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 juillet 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01309615W0002
  • Code commune INSEE : 13096 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES STES MARIES DE LA MER (13460). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 452 m².