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Autorisation d’urbanisme PC n°05958017A0011 à STEENVOORDE (59114) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05958017A0011). Le projet est situé au Rue des Freres Patteyn - Rue d à STEENVOORDE (59114). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 30 août 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 août 2017, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 7 350 m². La surface de plancher créée atteint 1 093 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 093 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue des Freres Patteyn - Rue d, STEENVOORDE (59114).

Références cadastrales : ZB, 31.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DU RYVELD (SIREN 828753046, SIRET 82875304600014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité STEENVOORDE (59114)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 093 m² · Variation nette totale : 1 093 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 093 m²0 m²0 m²0 m²1 093 m²1 093 m²
Total0 m²1 093 m²0 m²0 m²0 m²1 093 m²1 093 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Individuel groupé10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée1 093 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 093 m²
Superficie du terrain7 350 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 093 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/08/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05958017A0011
  • Code commune INSEE : 59580 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à STEENVOORDE (59114). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 1 093 m², 0 m² et parcelle de 7 350 m².