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Autorisation d’urbanisme PC n°04322420Y0043 à SAINTE-SIGOLENE (43600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04322420Y0043). Le projet est situé au RUE DE L'EGALITE à SAINTE-SIGOLENE (43600). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 9 février 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 février 2021, autorise la création de 16 logements sur une parcelle de 7 691 m². La surface de plancher créée atteint 1 372 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 372 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE L'EGALITE, SAINTE-SIGOLENE (43600).

Références cadastrales : AM, 657.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPH DE LA HAUTE-LOIRE (SIREN 390289940, SIRET 39028994000012, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LE PUY EN VELAY (43009)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 372 m² · Variation nette totale : 1 372 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 372 m²0 m²0 m²0 m²1 372 m²1 372 m²
Total0 m²1 372 m²0 m²0 m²0 m²1 372 m²1 372 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé16
Répartition par taille
3 pièces9
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 372 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 372 m²
Superficie du terrain7 691 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 372 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04322420Y0043
  • Code commune INSEE : 43224 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINTE-SIGOLENE (43600). Les principaux éléments portent sur 16 logements, 1 372 m², 0 m² et parcelle de 7 691 m².