Permis de construire à Sainte-Pazanne (44680) - 2 860 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°04418616D1038 délivré le 2016/09/28 à Sainte-Pazanne autorise une construction neuve pour un programme de 2 956 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 2 956 m² sur 16-24 rue du Tenu. Déposé au printemps 2016, autorisé le 28 septembre 2016 par la commune de Sainte-Pazanne. Implanté 16-24 rue du Tenu, à Sainte-Pazanne (44680), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 59 logements sur une parcelle de 6 325 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 64 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 956 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 860 m² d’habitation et 96 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 956 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Sainte-Pazanne compte 7 218 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 16-24 rue du Tenu, Sainte-Pazanne (44680).
Références cadastrales : AH, 164, AH, 165, AH, 166.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : TREILLIERES (44119).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 956 m² · Variation nette totale : 2 956 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 860 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 860 m² | 2 860 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 2 956 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 956 m² | 2 956 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 59 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 21 |
| Collectif (hors résidence) | 38 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 13 |
| 3 pièces | 9 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 59 |
| Surface créée | 2 956 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 956 m² |
| Superficie du terrain | 6 325 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04418616D1038
- Code commune INSEE : 44186 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte-Pazanne (44680). Les travaux prévoient la création de 2 956 m²; la surface après travaux atteint 2 956 m². Le terrain couvre 6 325 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sainte-Pazanne (44680)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - le Petit Cormier - transformation sans extension ni diminution de surface - 131 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue du Petit Pailler - extension de surface sans transformation - 205 m² Habitation
- 2025 - le Moulin du Retail - transformation avec extension de surface - 181 m² Habitation
- 2025 - lotissement ""le Clos de Be - nouvelle construction - 330 m² Habitation
- 2025 - la Bazonniere - Lot A - nouvelle construction - 115 m² Habitation
- 2025 - La Coche - nouvelle construction - 77 m² Habitation
- 2025 - avenue des Bouleaux - nouvelle construction - 82 m² Habitation
- 2025 - rue des Abelies - nouvelle construction - 116 m² Habitation