Permis de construire à Sainte Olive (01330) - 91 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00138219V0004 délivré le 2019/03/16 à SAINTE OLIVE autorise une construction neuve pour un programme de 91 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 91 m² sur lotis les Angrelles - lot 2 - RD. Déposé en hiver 2019, autorisé le 16 mars 2019 par la commune de SAINTE OLIVE. Implanté lotis les Angrelles - lot 2 - RD, à Sainte Olive (01330), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 91 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 91 m².
SAINTE OLIVE compte 331 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : lotis les Angrelles - lot 2 - RD, Sainte Olive (01330).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : TOUSSIEUX (01600).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 91 m² · Variation nette totale : 91 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
91 m²
0 m²
0 m²
0 m²
91 m²
91 m²
Total
0 m²
91 m²
0 m²
0 m²
0 m²
91 m²
91 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mars 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte Olive (01330). Les travaux prévoient la création de 91 m²; la surface après travaux atteint 91 m². Le terrain couvre 0 m².
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