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Autorisation d’urbanisme PC n°08311518X0075 à Sainte Maxime (83120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08311518X0075). Le projet est situé au 19 BD ARISTIDE BRIAND à Sainte Maxime (83120). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 26 septembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 septembre 2018, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 466 m². La surface de plancher créée atteint 695 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 695 m².

Localisation du projet

Adresse : 19 BD ARISTIDE BRIAND, Sainte Maxime (83120).

Références cadastrales : AB, 532.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : ST MITRE LES REMPARTS (13920).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 695 m² · Variation nette totale : -5 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²695 m²0 m²0 m²0 m²695 m²695 m²
Autres locaux non résidentiels700 m²0 m²0 m²700 m²0 m²-700 m²0 m²
Total700 m²695 m²0 m²700 m²0 m²-5 m²695 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée695 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)695 m²
Superficie du terrain466 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2018/09/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311518X0075
  • Code commune INSEE : 83115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Sainte Maxime (83120). Les principaux éléments portent sur 6 logements, 695 m², 0 m² et parcelle de 466 m².