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Autorisation d’urbanisme PC n°08311517X0049 à Sainte Maxime (83120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08311517X0049). Le projet est situé au 10 RTE DU PLAN DE LA TOUR à Sainte Maxime (83120). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 28 juillet 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 juillet 2017, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 980 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 129 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 129 m².

Localisation du projet

Adresse : 10 RTE DU PLAN DE LA TOUR, Sainte Maxime (83120).

Références cadastrales : AC, 507, AC, 508.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : SAINTE-MAXIME (83120).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 129 m² · Variation nette totale : 817 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation312 m²1 129 m²0 m²312 m²0 m²817 m²1 129 m²
Total312 m²1 129 m²0 m²312 m²0 m²817 m²1 129 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Logements supprimés1
Surface créée1 129 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée312 m²
Surface après travaux (totale)1 129 m²
Superficie du terrain980 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 129 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/07/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311517X0049
  • Code commune INSEE : 83115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Sainte Maxime (83120). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 1 129 m², 0 m² et parcelle de 980 m².