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Autorisation d’urbanisme PC n°08311514X0048 à Sainte Maxime !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08311514X0048). Le projet est situé au 50 AV DU GAL TOUZET DU VIGIER à Sainte Maxime. Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 7 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 janvier 2015, autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 6 836 m². La surface de plancher créée atteint 472 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 807 m².

Localisation du projet

Adresse : 50 AV DU GAL TOUZET DU VIGIER, Sainte Maxime.

Références cadastrales : AE, 90, AE, 91.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : SAINT-ETIENNE (42100).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 807 m² · Variation nette totale : 472 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation335 m²472 m²0 m²0 m²0 m²472 m²807 m²
Total335 m²472 m²0 m²0 m²0 m²472 m²807 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé6
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces1
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée472 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)807 m²
Superficie du terrain6 836 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite807 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/01/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311514X0048
  • Code commune INSEE : 83115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Sainte Maxime. Les principaux éléments portent sur 6 logements, 472 m², 0 m² et parcelle de 6 836 m².