Permis de construire à Sainte Marie Sur Ouche (21410) - 39 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°02155916D0002 délivré le 2016/06/01 à SAINTE MARIE SUR OUCHE autorise une extension de surface pour un programme de 108 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 39 m² sur 210 RUE D'AGEY. Déposé en été 2016, autorisé le 1 juin 2016 par la commune de SAINTE MARIE SUR OUCHE. Implanté 210 RUE D'AGEY, à Sainte Marie Sur Ouche (21410), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 372 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 39 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 108 m².
SAINTE MARIE SUR OUCHE compte 698 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 210 RUE D'AGEY, Sainte Marie Sur Ouche (21410).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : SAINTE MARIE SUR OUCHE (21410).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 69 m² · Surface après travaux (totale) : 108 m² · Variation nette totale : 39 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
69 m²
39 m²
0 m²
0 m²
0 m²
39 m²
108 m²
Total
69 m²
39 m²
0 m²
0 m²
0 m²
39 m²
108 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
1 pièce
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
39 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
108 m²
Superficie du terrain
2 372 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite108 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte Marie Sur Ouche (21410). Les travaux prévoient la création de 39 m²; la surface après travaux atteint 108 m². Le terrain couvre 2 372 m².
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