Permis de construire à Sainte-Marie-La-Blanche (21200) - 436 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02155812B0027 délivré le 2013/02/22 à Sainte-Marie-la-Blanche autorise une construction neuve pour un programme de 436 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ORVITIS, le programme résidentiel autorise la construction de 436 m² sur RUE du Chateau. Déposé en hiver 2013, autorisé le 22 février 2013 par la commune de Sainte-Marie-la-Blanche. Implanté RUE du Chateau, à Sainte-Marie-La-Blanche (21200), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de La Brullee.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ORVITIS.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 132 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 436 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 436 m².
Sainte-Marie-la-Blanche compte 907 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE du Chateau, Sainte-Marie-La-Blanche (21200).
ORVITIS (SIREN 272100017, SIRET 27210001700024, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Dijon (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 436 m² · Variation nette totale : 436 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
436 m²
0 m²
0 m²
0 m²
436 m²
436 m²
Total
0 m²
436 m²
0 m²
0 m²
0 m²
436 m²
436 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
436 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
436 m²
Superficie du terrain
1 132 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite436 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/02/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 janvier 2014. L’achèvement a été déclaré le 26 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 30 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte-Marie-La-Blanche (21200). Les travaux prévoient la création de 436 m²; la surface après travaux atteint 436 m². Le terrain couvre 1 132 m².
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