Permis de construire à Sainte-Marie-Du-Mont (38660) - 89 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°0384181520005 délivré le 2015/10/06 à Sainte-Marie-du-Mont autorise une construction neuve pour un programme de 89 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 89 m² sur Lieu-dit La Chapelle. Déposé en été 2015, autorisé le 6 octobre 2015 par la commune de Sainte-Marie-du-Mont. Implanté Lieu-dit La Chapelle, à Sainte-Marie-Du-Mont (38660), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Chapelle.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 000 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 89 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 89 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Sainte-Marie-du-Mont compte 235 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La Chapelle, Sainte-Marie-Du-Mont (38660).
Références cadastrales : E, 1250.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Sainte-Marie-du-Mont (38660).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 77 m² · Surface après travaux (totale) : 89 m² · Variation nette totale : 12 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 77 m² | 89 m² | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 12 m² | 89 m² |
| Total | 77 m² | 89 m² | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 12 m² | 89 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 89 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 77 m² |
| Surface après travaux (totale) | 89 m² |
| Superficie du terrain | 2 000 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0384181520005
- Code commune INSEE : 38418 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte-Marie-Du-Mont (38660). Les travaux prévoient la création de 89 m² et des démolitions de 77 m²; la surface après travaux atteint 89 m². Le terrain couvre 2 000 m².
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