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Autorisation d’urbanisme PC n°07324115D1012 à SAINTE-HELENE-SUR-ISERE (73460) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07324115D1012). Le projet est situé au Alle du Parc - Chef-Lieu à SAINTE-HELENE-SUR-ISERE (73460). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 avril 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 avril 2016, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 747 m². La surface de plancher créée atteint 799 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 799 m².

Localisation du projet

Adresse : Alle du Parc - Chef-Lieu, SAINTE-HELENE-SUR-ISERE (73460).

Références cadastrales : 0B, 720.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IDE AMENAGEMENT (SIREN 502404874, SIRET 50240487400013, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CLERY (73460)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 799 m² · Variation nette totale : 799 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²799 m²0 m²0 m²0 m²799 m²799 m²
Total0 m²799 m²0 m²0 m²0 m²799 m²799 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée799 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)799 m²
Superficie du terrain2 747 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite799 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07324115D1012
  • Code commune INSEE : 73241 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINTE-HELENE-SUR-ISERE (73460). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 799 m², 0 m² et parcelle de 2 747 m².