Permis de construire à Sainte-Gemme-La-Plaine (85400) - 112 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°08521615F0006 délivré le 2015/06/16 à SAINTE-GEMME-LA-PLAINE autorise une construction neuve pour un programme de 112 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 112 m² sur 10 RUE DE LA BADELLERIE. Déposé au printemps 2015, autorisé le 16 juin 2015 par la commune de SAINTE-GEMME-LA-PLAINE. Implanté 10 RUE DE LA BADELLERIE, à Sainte-Gemme-La-Plaine (85400), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 611 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 112 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 112 m².
SAINTE-GEMME-LA-PLAINE compte 2 063 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 RUE DE LA BADELLERIE, Sainte-Gemme-La-Plaine (85400).
Références cadastrales : AE, 463.
Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MAREUIL SUR LAY (85320).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 112 m² · Variation nette totale : 112 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
| Total | 0 m² | 112 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 112 m² | 112 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 112 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 112 m² |
| Superficie du terrain | 611 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 octobre 2015. L’achèvement a été déclaré le 28 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 12 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08521615F0006
- Code commune INSEE : 85216 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte-Gemme-La-Plaine (85400). Les travaux prévoient la création de 112 m²; la surface après travaux atteint 112 m². Le terrain couvre 611 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sainte-Gemme-la-Plaine (85400)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - IMPASSE DES TROIS MOULINS - nouvelle construction - 92 m² Habitation
- 2025 - IMPASSE DES TROIS MOULINS - nouvelle construction - 84 m² Habitation
- 2025 - IMPASSE DES TROIS MOULINS - nouvelle construction - 92 m² Habitation
- 2025 - IMPASSE DES TROIS MOULINS - nouvelle construction - 92 m² Habitation
- 2025 - RUE DE LA SENECHALERIE - transformation sans extension ni diminution de surface - 183 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - RUE DE L'AUMONERIE - transformation avec extension de surface - 133 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - RUE DE LA SOIE - nouvelle construction - 127 m² Habitation
- 2024 - PLACE DU COMMERCE - transformation sans extension ni diminution de surface - 147 m² Hébergement hôtelier