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Autorisation d’urbanisme PC n°07323217M1007 à SAINTE FOY TARENTAISE (73640) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07323217M1007). Le projet est situé au Le Miroir à SAINTE FOY TARENTAISE (73640). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 21 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 mars 2017, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 281 m². La surface de plancher créée atteint 206 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 206 m².

Localisation du projet

Adresse : Le Miroir, SAINTE FOY TARENTAISE (73640).

Références cadastrales : 0A, 1947, 0A, 1948, 0A, 1949.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC TROUSSET LE MIROIR (SIREN 512847641, SIRET 51284764100028, APE 68.20B, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité SAINTE FOY TARENTAISE (73640)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 206 m² · Variation nette totale : 206 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²206 m²0 m²0 m²0 m²206 m²206 m²
Total0 m²206 m²0 m²0 m²0 m²206 m²206 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée206 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)206 m²
Superficie du terrain281 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite206 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/03/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07323217M1007
  • Code commune INSEE : 73232 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINTE FOY TARENTAISE (73640). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 206 m², 0 m² et parcelle de 281 m².