Permis de construire à Sainte-Foy-Les-Lyon (69110) - 315 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0692022300016 délivré le 2023/09/28 à Sainte-Foy-les-Lyon autorise une construction neuve pour un programme de 315 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par NEVIUS FRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 315 m² sur 7 RUE DES CHALETS. Déposé en été 2023, autorisé le 28 septembre 2023 par la commune de Sainte-Foy-les-Lyon. Implanté 7 RUE DES CHALETS, à Sainte-Foy-Les-Lyon (69110), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEVIUS FRANCE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 836 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 315 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 315 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
Sainte-Foy-les-Lyon compte 21 858 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 RUE DES CHALETS, Sainte-Foy-Les-Lyon (69110).
Références cadastrales : AP, 132, AP, 133.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
NEVIUS FRANCE (SIREN 900946922, SIRET 90094692200011, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA MULATIERE (69350)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 96 m² · Surface après travaux (totale) : 315 m² · Variation nette totale : 219 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 96 m² | 315 m² | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 219 m² | 315 m² |
| Total | 96 m² | 315 m² | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 219 m² | 315 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 315 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 96 m² |
| Surface après travaux (totale) | 315 m² |
| Superficie du terrain | 836 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692022300016
- Code commune INSEE : 69202 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte-Foy-Les-Lyon (69110). Les travaux prévoient la création de 315 m² et des démolitions de 96 m²; la surface après travaux atteint 315 m². Le terrain couvre 836 m².
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