Permis de construire à Sainte-Foy-Les-Lyon (69110) - 719 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°0692021200042 délivré le 2013/03/06 à Sainte-Foy-les-Lyon autorise une construction neuve pour un programme de 764 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI STE FOY - CROIX PIVORT, le programme résidentiel autorise la construction de 764 m² sur 12-14 chemin de la Croix Pivort. Déposé au printemps 2013, autorisé le 6 mars 2013 par la commune de Sainte-Foy-les-Lyon. Implanté 12-14 chemin de la Croix Pivort, à Sainte-Foy-Les-Lyon (69110), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI STE FOY - CROIX PIVORT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 521 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 764 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 719 m² d’habitation et 45 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 764 m².
Sainte-Foy-les-Lyon compte 21 858 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12-14 chemin de la Croix Pivort, Sainte-Foy-Les-Lyon (69110).
Références cadastrales : AS, 76.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI STE FOY - CROIX PIVORT (SIREN 793408261, SIRET 79340826100014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LISSIEU (69380)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 764 m² · Variation nette totale : 764 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 719 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 719 m² | 719 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 45 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 45 m² | 45 m² |
| Total | 0 m² | 764 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 764 m² | 764 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 11 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 11 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 3 |
| 3 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 11 |
| Surface créée | 764 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 764 m² |
| Superficie du terrain | 1 521 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 novembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 7 novembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 26 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692021200042
- Code commune INSEE : 69202 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2012
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte-Foy-Les-Lyon (69110). Les travaux prévoient la création de 764 m²; la surface après travaux atteint 764 m². Le terrain couvre 1 521 m².
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