Permis de construire à Sainte-Foy-L’Argentiere (69610) - 104 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0692012000004 délivré le 2020/09/10 à Sainte-Foy-l'Argentiere autorise une construction neuve pour un programme de 104 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 104 m² sur 1073 Grande rue - lot 7 ""le clo. Déposé au printemps 2020, autorisé le 10 septembre 2020 par la commune de Sainte-Foy-l'Argentiere. Implanté 1073 Grande rue - lot 7 ""le clo, à Sainte-Foy-L’Argentiere (69610), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Planboeuf.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 629 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 104 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 104 m².
Sainte-Foy-l'Argentiere compte 1 291 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1073 Grande rue - lot 7 ""le clo, Sainte-Foy-L’Argentiere (69610).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : FRANCHEVILLE (69110).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 104 m² · Variation nette totale : 104 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
104 m²
0 m²
0 m²
0 m²
104 m²
104 m²
Total
0 m²
104 m²
0 m²
0 m²
0 m²
104 m²
104 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 septembre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte-Foy-L’Argentiere (69610). Les travaux prévoient la création de 104 m²; la surface après travaux atteint 104 m². Le terrain couvre 629 m².
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