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Permis de construire à Sainte Consorce (69280) - 1 945 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0691901900017 délivré le 2019/11/26 à SAINTE CONSORCE autorise une construction neuve pour un programme de 1 945 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par 6EME SENS PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 945 m² sur 13 Rue de Verdun. Déposé en été 2019, autorisé le 26 novembre 2019 par la commune de SAINTE CONSORCE. Implanté 13 Rue de Verdun, à Sainte Consorce (69280), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 6EME SENS PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 1 882 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 1 945 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 945 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

SAINTE CONSORCE compte 2 059 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 13 Rue de Verdun, Sainte Consorce (69280).

Références cadastrales : 0B, 1053, 0B, 258.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

6EME SENS PROMOTION (SIREN 535170914, SIRET 53517091400027, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69007)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 200 m² · Surface après travaux (totale) : 1 945 m² · Variation nette totale : 1 745 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation200 m²1 945 m²0 m²200 m²0 m²1 745 m²1 945 m²
Total200 m²1 945 m²0 m²200 m²0 m²1 745 m²1 945 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces1
4 pièces10
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée1 945 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée200 m²
Surface après travaux (totale)1 945 m²
Superficie du terrain1 882 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 945 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/11/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 février 2021. L’achèvement a été déclaré le 23 décembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691901900017
  • Code commune INSEE : 69190 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte Consorce (69280). Les travaux prévoient la création de 1 945 m² et des démolitions de 200 m²; la surface après travaux atteint 1 945 m². Le terrain couvre 1 882 m².

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