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Permis de construire à Sainte Bazeille (47180) - 1 118 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°04723323F0022 délivré le 2023/08/31 à Sainte Bazeille autorise une construction neuve pour un programme de 1 118 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DOMOFRANCE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 118 m² sur Lieu-dit Montplaisir. Déposé au printemps 2023, autorisé le 31 août 2023 par la commune de Sainte Bazeille. Implanté Lieu-dit Montplaisir, à Sainte Bazeille (47180), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine, dans le secteur de Montplaisir.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOMOFRANCE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 16 logements sur une parcelle de 4 120 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 56 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 118 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 118 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Sainte Bazeille compte 3 173 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Montplaisir, Sainte Bazeille (47180).

Références cadastrales : AN, 1083.

Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMOFRANCE (SIREN 458204963, SIRET 45820496300029, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Bordeaux (33042)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 118 m² · Variation nette totale : 1 118 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 118 m²0 m²0 m²0 m²1 118 m²1 118 m²
Total0 m²1 118 m²0 m²0 m²0 m²1 118 m²1 118 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés16
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces8
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés16
Surface créée1 118 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 118 m²
Superficie du terrain4 120 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 118 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/08/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 décembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04723323F0022
  • Code commune INSEE : 47233 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 août 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte Bazeille (47180). Les travaux prévoient la création de 1 118 m²; la surface après travaux atteint 1 118 m². Le terrain couvre 4 120 m².

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