Permis de construire à Sainte-Barbe (57640) - 271 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05760712M0002 délivré le 2013/01/04 à Sainte-Barbe autorise une construction neuve pour un programme de 271 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI C.A.A., le programme résidentiel autorise la construction de 271 m² sur 17 LOT Derriere le Couvent - Lot. Déposé en été 2012, autorisé le 4 janvier 2013 par la commune de Sainte-Barbe. Implanté 17 LOT Derriere le Couvent - Lot, à Sainte-Barbe (57640), dans le département d’Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI C.A.A..
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 677 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 271 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 271 m².
Sainte-Barbe compte 773 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 17 LOT Derriere le Couvent - Lot, Sainte-Barbe (57640).
SCI C.A.A. (SIREN 499654366, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Noisseville (57645)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 271 m² · Variation nette totale : 271 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
271 m²
0 m²
0 m²
0 m²
271 m²
271 m²
Total
0 m²
271 m²
0 m²
0 m²
0 m²
271 m²
271 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
2
Répartition par taille
6 pièces et +
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
271 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
271 m²
Superficie du terrain
677 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite271 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mars 2013. L’achèvement a été déclaré le 12 décembre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte-Barbe (57640). Les travaux prévoient la création de 271 m²; la surface après travaux atteint 271 m². Le terrain couvre 677 m².
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