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Autorisation d’urbanisme PC n°04415221F1018 à SAINTE ANNE SUR BRIVET (44160) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04415221F1018). Le projet est situé au rue des Peupliers à SAINTE ANNE SUR BRIVET (44160). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 1 octobre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 octobre 2021, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 13 139 m². La surface de plancher créée atteint 1 855 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 855 m².

Localisation du projet

Adresse : rue des Peupliers, SAINTE ANNE SUR BRIVET (44160).

Références cadastrales : ZP, 248, ZP, 257, ZP, 265.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAINTE ANNE PEUPLIER (SIREN 902983683, SIRET 90298368300019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NANTES (44200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 855 m² · Variation nette totale : 1 855 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 855 m²0 m²0 m²0 m²1 855 m²1 855 m²
Total0 m²1 855 m²0 m²0 m²0 m²1 855 m²1 855 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé23
Répartition par taille
2 pièces9
3 pièces4
4 pièces5
5 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 855 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 855 m²
Superficie du terrain13 139 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 855 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/10/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04415221F1018
  • Code commune INSEE : 44152 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINTE ANNE SUR BRIVET (44160). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 1 855 m², 0 m² et parcelle de 13 139 m².