Permis de construire à Sainte-Agnes (38190) - 125 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°0383502310011 délivré le 2023/12/22 à Sainte-Agnes autorise une transformation sans extension pour un programme de 125 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (64 m²). Déposé à l'automne 2023, autorisé le 22 décembre 2023 par la commune de Sainte-Agnes. Implanté 28 Impasse des 3 Pics, à Sainte-Agnes (38190), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Gorge.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 503 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (32 m² issues de transformation, 32 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 125 m².
Sainte-Agnes compte 558 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 28 Impasse des 3 Pics, Sainte-Agnes (38190).
Références cadastrales : 01, 1321.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Sainte-Agnes (38190).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 125 m² · Surface après travaux (totale) : 125 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 125 m² | 0 m² | 32 m² | 0 m² | 32 m² | 125 m² |
| Total | 125 m² | 0 m² | 32 m² | 0 m² | 32 m² | 125 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | ||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 32 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 125 m² |
| Superficie du terrain | 1 503 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 juin 2024. L’achèvement a été déclaré le 22 juillet 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383502310011
- Code commune INSEE : 38350 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte-Agnes (38190). Les travaux prévoient des transformations pour 64 m²; la surface après travaux atteint 125 m². Le terrain couvre 1 503 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Sainte-Agnès (38190)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2022 - Chemin Communal n_02 Lieu- - nouvelle construction - 135 m² Habitation
- 2021 - Chemin des Cascades - nouvelle construction - 111 m² Habitation
- 2021 - 393 Montee du Chateau Lieu - nouvelle construction - 140 m² Habitation
- 2021 - Chemin de la Mairie - nouvelle construction - 165 m² Habitation
- 2020 - Chemin du Facteur Lieu-dit - transformation sans extension ni diminution de surface - 126 m² Hébergement hôtelier
- 2019 - Lieudit Montgouyard - nouvelle construction - 198 m² Habitation
- 2019 - Lieudit le Mas la Ville - extension de surface sans transformation - 118 m² Habitation
- 2017 - La Perriere - transformation sans extension ni diminution de surface - 294 m² Hébergement hôtelier