Permis de construire à Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42130) - 129 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°04219714M0006 délivré le 2015/01/13 à Sainte-Agathe-la-Bouteresse autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 450 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI DU PARC, le programme résidentiel autorise la construction de 450 m² sur Lieu-dit MOLLIAN. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 13 janvier 2015 par la commune de Sainte-Agathe-la-Bouteresse. Implanté Lieu-dit MOLLIAN, à Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42130), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de MOLLIAN.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par SCI DU PARC.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 450 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 129 m² d’habitation et 321 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 450 m².
Sainte-Agathe-la-Bouteresse compte 1 045 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI DU PARC (SIREN 803673524, SIRET 80367352400010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Bo n (42130)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 450 m² · Variation nette totale : 450 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
129 m²
0 m²
0 m²
0 m²
129 m²
129 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
321 m²
0 m²
0 m²
0 m²
321 m²
321 m²
Total
0 m²
450 m²
0 m²
0 m²
0 m²
450 m²
450 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
1
Surface créée
450 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
450 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite450 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Sainte-Agathe-La-Bouteresse (42130). Les travaux prévoient la création de 450 m²; la surface après travaux atteint 450 m². Le terrain couvre 0 m².
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