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Autorisation d’urbanisme PC n°09307223A0037 à STAINS (93240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09307223A0037). Le projet est situé au 9 rue Alphonse de Lamartine à STAINS (93240). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 30 mai 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 mai 2024, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 7 357 m². La surface de plancher créée atteint 1 512 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 512 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 9 rue Alphonse de Lamartine, STAINS (93240).

Références cadastrales : O, 558, O, 559, O, 560.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE D'ETUDES DE FAISABILITE TTU (SIREN 950964767, SIRET 95096476700012, APE 74.90A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité PARIS 13 (75013)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 512 m² · Variation nette totale : 1 512 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 384 m²0 m²0 m²0 m²1 384 m²1 384 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²128 m²0 m²0 m²0 m²128 m²128 m²
Total0 m²1 512 m²0 m²0 m²0 m²1 512 m²1 512 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
En résidence30
Répartition par taille
1 pièce28
2 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Surface créée1 512 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 512 m²
Superficie du terrain7 357 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite128 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2024/05/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09307223A0037
  • Code commune INSEE : 93072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à STAINS (93240). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 1 512 m², 0 m² et parcelle de 7 357 m².