← Retour à la liste des autorisations sur la commune Stains

Autorisation d’urbanisme PC n°09307221A0019 à STAINS (93240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09307221A0019). Le projet est situé au 32 Rue JEAN DURAND à STAINS (93240). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 4 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 janvier 2022, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 1 146 m². La surface de plancher créée atteint 1 467 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 467 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : 32 Rue JEAN DURAND, STAINS (93240).

Références cadastrales : I, 142, I, 30, I, 32.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INOYAM (SIREN 824078976, SIRET 82407897600027, APE 46.45Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité LA COURNEUVE (93120)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 467 m² · Variation nette totale : 1 285 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation182 m²1 467 m²0 m²182 m²0 m²1 285 m²1 467 m²
Total182 m²1 467 m²0 m²182 m²0 m²1 285 m²1 467 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)19
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces5
3 pièces10
4 pièces3
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 467 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée182 m²
Surface après travaux (totale)1 467 m²
Superficie du terrain1 146 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 467 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/01/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09307221A0019
  • Code commune INSEE : 93072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à STAINS (93240). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 467 m², 0 m² et parcelle de 1 146 m².