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Autorisation d’urbanisme PC n°09307220A0033 à STAINS (93240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09307220A0033). Le projet est situé au 54 Rue Victor Renelle à STAINS (93240). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 12 avril 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 avril 2021, autorise la création de 58 logements sur une parcelle de 2 314 m². La surface de plancher créée atteint 3 984 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 984 m².

Localisation du projet

Adresse : 54 Rue Victor Renelle, STAINS (93240).

Références cadastrales : T, 133.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV STAINS 54 RENELLE (SIREN 880745005, SIRET 88074500500012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité PARIS (75008)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 984 m² · Variation nette totale : 1 784 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation2 200 m²3 823 m²0 m²2 200 m²0 m²1 623 m²3 823 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²161 m²0 m²0 m²0 m²161 m²161 m²
Total2 200 m²3 984 m²0 m²2 200 m²0 m²1 784 m²3 984 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés58
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)58
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces16
3 pièces33
4 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés58
Surface créée3 984 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée2 200 m²
Surface après travaux (totale)3 984 m²
Superficie du terrain2 314 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite161 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09307220A0033
  • Code commune INSEE : 93072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à STAINS (93240). Les principaux éléments portent sur 58 logements, 3 984 m², 0 m² et parcelle de 2 314 m².