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Autorisation d’urbanisme PC n°09307219A0060 à Stains (93240) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09307219A0060). Le projet est situé au 3 Avenu DANIEL FALEMPIN à Stains (93240). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 12 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 12 mai 2020, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 716 m². La surface de plancher créée atteint 136 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 287 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 Avenu DANIEL FALEMPIN, Stains (93240).

Références cadastrales : K, 276.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : STAINS (93240).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 287 m² · Variation nette totale : 99 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation188 m²136 m²0 m²37 m²0 m²99 m²287 m²
Total188 m²136 m²0 m²37 m²0 m²99 m²287 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée136 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée37 m²
Surface après travaux (totale)287 m²
Superficie du terrain3 716 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite287 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/05/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09307219A0060
  • Code commune INSEE : 93072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Stains (93240). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 136 m², 0 m² et parcelle de 3 716 m².