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Autorisation d’urbanisme PC n°09307218A0042 à STAINS (93240) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09307218A0042). Le projet est situé au 3 rue d'Amiens à STAINS (93240). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 20 décembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 décembre 2018, autorise la création de 75 logements sur une parcelle de 5 194 m². La surface de plancher créée atteint 5 494 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 494 m².

Localisation du projet

Adresse : 3 rue d'Amiens, STAINS (93240).

Références cadastrales : L, 780, L, 783, L, 789.

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : PARIS (75008).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 494 m² · Variation nette totale : 5 494 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 163 m²0 m²0 m²0 m²2 163 m²2 163 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²3 331 m²0 m²0 m²0 m²3 331 m²3 331 m²
Total0 m²5 494 m²0 m²0 m²0 m²5 494 m²5 494 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés75
Répartition par typologie
En résidence75
Répartition par taille
1 pièce75

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés75
Surface créée5 494 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 494 m²
Superficie du terrain5 194 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 331 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2018/12/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 1 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09307218A0042
  • Code commune INSEE : 93072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 décembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à STAINS (93240). Les principaux éléments portent sur 75 logements, 5 494 m², 0 m² et parcelle de 5 194 m².