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Autorisation d’urbanisme PC n°00139020A0024 à SAINT-VULBAS (01 15) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00139020A0024). Le projet est situé au Rue Claires Fontaines à SAINT-VULBAS (01 15). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 janvier 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 janvier 2021, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 1 733 m². La surface de plancher créée atteint 1 057 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 057 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue Claires Fontaines, SAINT-VULBAS (01 15).

Références cadastrales : 0A, 749, 0A, 752, 0A, 755.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV CARRE NATURE (SIREN 890508047, SIRET 89050804700010, APE 41.10A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LAGNIEU (01150)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 057 m² · Variation nette totale : 1 057 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 057 m²0 m²0 m²0 m²1 057 m²1 057 m²
Total0 m²1 057 m²0 m²0 m²0 m²1 057 m²1 057 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
1 pièce1
2 pièces5
3 pièces6
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée1 057 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 057 m²
Superficie du terrain1 733 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 057 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/01/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00139020A0024
  • Code commune INSEE : 01390 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-VULBAS (01 15). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 1 057 m², 0 m² et parcelle de 1 733 m².