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Autorisation d’urbanisme PC n°00139016A0001 à SAINT-VULBAS (01 15) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00139016A0001). Le projet est situé au AU VILLAGE à SAINT-VULBAS (01 15). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 juin 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 juin 2016, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 6 107 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 496 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 1 209 m².

Localisation du projet

Adresse : AU VILLAGE, SAINT-VULBAS (01 15).

Références cadastrales : 0B, 557, 0B, 513, 0B, 492.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT-VULBAS (SIREN 210103909, SIRET 21010390900011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité SAINT-VULBAS (01150)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 209 m² · Variation nette totale : 312 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation754 m²206 m²0 m²184 m²0 m²22 m²776 m²
Autres locaux non résidentiels143 m²290 m²0 m²0 m²0 m²290 m²433 m²
Total897 m²496 m²0 m²184 m²0 m²312 m²1 209 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés3
Logements supprimés1
Surface créée496 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée184 m²
Surface après travaux (totale)1 209 m²
Superficie du terrain6 107 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite433 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/06/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00139016A0001
  • Code commune INSEE : 01390 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à SAINT-VULBAS (01 15). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 496 m², 0 m² et parcelle de 6 107 m².