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Permis de construire à Saint-Vit (25410) - 1 879 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02552724C0021 délivré le 2025/04/17 à Saint-Vit autorise une construction neuve pour un programme de 1 879 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI ST VIT LA HOURETTE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 879 m² sur Rue de la Combe du Four. Déposé en hiver 2024, autorisé le 17 avril 2025 par la commune de Saint-Vit. Implanté Rue de la Combe du Four, à Saint-Vit (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ST VIT LA HOURETTE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 40 logements sur une parcelle de 8 107 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 1 879 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 879 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Saint-Vit compte 4 986 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Combe du Four, Saint-Vit (25410).

Références cadastrales : YD, 277.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ST VIT LA HOURETTE (SIREN 952445211, SIRET 95244521100016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 879 m² · Variation nette totale : 1 879 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 879 m²0 m²0 m²0 m²1 879 m²1 879 m²
Total0 m²1 879 m²0 m²0 m²0 m²1 879 m²1 879 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
En résidence40
Répartition par taille
1 pièce29
2 pièces11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés40
Surface créée1 879 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 879 m²
Superficie du terrain8 107 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 879 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2025/04/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02552724C0021
  • Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 avril 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Vit (25410). Les travaux prévoient la création de 1 879 m²; la surface après travaux atteint 1 879 m². Le terrain couvre 8 107 m².

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