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Permis de construire à Saint-Vit (25410) - 494 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02552723C0026 délivré le 2024/03/05 à Saint-Vit autorise une construction neuve pour un programme de 494 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MOYSE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 494 m² sur Rue des Fontaines. Déposé en hiver 2023, autorisé le 5 mars 2024 par la commune de Saint-Vit. Implanté Rue des Fontaines, à Saint-Vit (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MOYSE PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 2 618 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 494 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 494 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Saint-Vit compte 4 986 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Fontaines, Saint-Vit (25410).

Références cadastrales : AP, 250, AP, 250, AP, 251.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MOYSE PROMOTION (SIREN 502580780, SIRET 50258078000018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 494 m² · Variation nette totale : 494 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²494 m²0 m²0 m²0 m²494 m²494 m²
Total0 m²494 m²0 m²0 m²0 m²494 m²494 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Individuel groupé8
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée494 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)494 m²
Superficie du terrain2 618 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite494 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02552723C0026
  • Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Vit (25410). Les travaux prévoient la création de 494 m²; la surface après travaux atteint 494 m². Le terrain couvre 2 618 m².

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