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Permis de construire à Saint-Vit (25410) - 1 850 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02552722C0020 délivré le 2023/03/10 à SAINT-VIT autorise une construction neuve pour un programme de 1 850 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CAP VEFA, le programme résidentiel autorise la construction de 1 850 m² sur impasse du petit ane gris. Déposé au printemps 2023, autorisé le 10 mars 2023 par la commune de SAINT-VIT. Implanté impasse du petit ane gris, à Saint-Vit (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CAP VEFA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 8 944 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 1 850 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 850 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

SAINT-VIT compte 4 986 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : impasse du petit ane gris, Saint-Vit (25410).

Références cadastrales : AS, 2, AD, 231, AS, 75.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CAP VEFA (SIREN 825176233, SIRET 82517623300013, APE 82.19Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité LUTTERBACH (36460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 850 m² · Variation nette totale : 1 850 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 850 m²0 m²0 m²0 m²1 850 m²1 850 m²
Total0 m²1 850 m²0 m²0 m²0 m²1 850 m²1 850 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Répartition par taille
4 pièces20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 850 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 850 m²
Superficie du terrain8 944 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 850 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 novembre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02552722C0020
  • Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Vit (25410). Les travaux prévoient la création de 1 850 m²; la surface après travaux atteint 1 850 m². Le terrain couvre 8 944 m².

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