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Permis de construire à Saint Vit (25410) - 739 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02552721C0033 délivré le 2022/02/18 à Saint Vit autorise une construction neuve pour un programme de 739 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NEOLIA, le programme résidentiel autorise la construction de 739 m² sur Lieu-dit lotissement lesAllées Mina. Déposé en hiver 2023, autorisé le 18 février 2022 par la commune de Saint Vit. Implanté Lieu-dit lotissement lesAllées Mina, à Saint Vit (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de lotissement lesAllées Mina.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NEOLIA.

Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 2 063 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 739 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 739 m².

Saint Vit compte 4 986 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit lotissement lesAllées Mina, Saint Vit (25410).

Références cadastrales : YE, 107.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NEOLIA (SIREN 305918732, SIRET 30591873200010, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Besançon (25002)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 739 m² · Variation nette totale : 739 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²739 m²0 m²0 m²0 m²739 m²739 m²
Total0 m²739 m²0 m²0 m²0 m²739 m²739 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)10
Répartition par taille
3 pièces5
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée739 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)739 m²
Superficie du terrain2 063 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite739 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02552721C0033
  • Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Vit (25410). Les travaux prévoient la création de 739 m²; la surface après travaux atteint 739 m². Le terrain couvre 2 063 m².

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