Permis de construire à Saint Vit (25410) - 84 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02552719C0020 délivré le 2019/09/11 à Saint Vit autorise une construction neuve pour un programme de 84 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 84 m² sur Lotissement du Moulin à Ve. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 11 septembre 2019 par la commune de Saint Vit. Implanté Lotissement du Moulin à Ve, à Saint Vit (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lotissement du Moulin à Vent ""Lot 49"".
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 497 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 84 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 84 m².
Saint Vit compte 4 986 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet se situe dans une lotissement.
Localisation du projet
Adresse : Lotissement du Moulin à Ve, Saint Vit (25410).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : PAGNEY (39350).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 84 m² · Variation nette totale : 84 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
84 m²
0 m²
0 m²
0 m²
84 m²
84 m²
Total
0 m²
84 m²
0 m²
0 m²
0 m²
84 m²
84 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
84 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
84 m²
Superficie du terrain
497 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite84 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/09/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 octobre 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 septembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint Vit (25410). Les travaux prévoient la création de 84 m²; la surface après travaux atteint 84 m². Le terrain couvre 497 m².
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