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Permis de construire à Saint-Vit (25410) - 589 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02552713C0020 délivré le 2014/01/21 à Saint-Vit autorise une construction neuve pour un programme de 589 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ALISE IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 589 m² sur 44 rue de la Craie. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 21 janvier 2014 par la commune de Saint-Vit. Implanté 44 rue de la Craie, à Saint-Vit (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ALISE IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 1 285 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 589 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 589 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Saint-Vit compte 4 986 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 44 rue de la Craie, Saint-Vit (25410).

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALISE IMMOBILIER (SIREN 500983630, SIRET 50098363000020, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Dole (39100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 353 m² · Surface après travaux (totale) : 589 m² · Variation nette totale : 236 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²589 m²0 m²0 m²0 m²589 m²589 m²
Autres locaux non résidentiels353 m²0 m²0 m²353 m²0 m²-353 m²0 m²
Total353 m²589 m²0 m²353 m²0 m²236 m²589 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)7
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces3
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée589 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)589 m²
Superficie du terrain1 285 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite589 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/01/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02552713C0020
  • Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Vit (25410). Les travaux prévoient la création de 589 m² et des démolitions de 353 m²; la surface après travaux atteint 589 m². Le terrain couvre 1 285 m².

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