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Permis de construire à Saint-Vit (25410) - 3 316 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02552712C0035 délivré le 2013/03/26 à Saint-Vit autorise une construction neuve pour un programme de 3 316 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SB IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 3 316 m² sur RUE de la Craie. Déposé en hiver 2013, autorisé le 26 mars 2013 par la commune de Saint-Vit. Implanté RUE de la Craie, à Saint-Vit (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SB IMMO.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 41 logements sur une parcelle de 5 798 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 3 316 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 3 316 m².

Saint-Vit compte 4 986 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de la Craie, Saint-Vit (25410).

Références cadastrales : YJ, 18.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SB IMMO (SIREN 484669171, SIRET 48466917100031, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Cussey-sur-l Ognon (25870)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 316 m² · Variation nette totale : 3 316 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 316 m²0 m²0 m²0 m²3 316 m²3 316 m²
Total0 m²3 316 m²0 m²0 m²0 m²3 316 m²3 316 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés41
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)41
Répartition par taille
2 pièces10
3 pièces18
4 pièces13

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés41
Surface créée3 316 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 316 m²
Superficie du terrain5 798 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 316 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/03/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02552712C0035
  • Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Vit (25410). Les travaux prévoient la création de 3 316 m²; la surface après travaux atteint 3 316 m². Le terrain couvre 5 798 m².

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