Permis de construire à Saint-Vincent-De-Mercuze (38660) - 300 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°0384661320006 délivré le 2013/09/12 à Saint-Vincent-de-Mercuze autorise une construction neuve pour un programme de 300 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 300 m² sur RUE de la Barde. Déposé en été 2013, autorisé le 12 septembre 2013 par la commune de Saint-Vincent-de-Mercuze. Implanté RUE de la Barde, à Saint-Vincent-De-Mercuze (38660), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Cassardes-Montalieu.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 316 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 300 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 300 m².
Saint-Vincent-de-Mercuze compte 1 508 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE de la Barde, Saint-Vincent-De-Mercuze (38660).
Références cadastrales : C, 558p, C, 589, C, 586.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Saint-Pierre-d Albigny (73250).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 300 m² · Variation nette totale : 300 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 300 m² | 300 m² |
| Total | 0 m² | 300 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 300 m² | 300 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Surface créée | 300 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 300 m² |
| Superficie du terrain | 3 316 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mai 2014. L’achèvement a été déclaré le 18 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 29 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0384661320006
- Code commune INSEE : 38466 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Saint-Vincent-De-Mercuze (38660). Les travaux prévoient la création de 300 m²; la surface après travaux atteint 300 m². Le terrain couvre 3 316 m².
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